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Marques déposées par la société étrangère PRIM SA
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ELCROSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELCROSS
PRIM SA, Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
92445662
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022

Présentation de la marque ELCROSS

Déposée le 11 décembre 1992 par la société étrangère PRIM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société étrangère PRIM SA domicilié(e) POLIGONO INDUSTRIAL N 1 CALLE C, 20-28398 MASTOLES - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) RUE M. DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque ELCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELCROSS est expirée depuis le 11 décembre 2022.

PRIM SA a également déposé les autres marques suivantes : CAMP , BEBAX


PRIM SA, Société de droit espagnol - POLIGONO INDUSTRIAL N 1 CALLE C, 20-28398 MASTOLES - Espagne


SGA2 - RUE M. DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination n°232079 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232080 - Publication au BOPI 1997-02-03

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229427 - Publication au BOPI 2002-10-15

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515783 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

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